Dernière mise à jour : 9 septembre 2023

Les présentes Conditions des Récompenses Étoiles (« Conditions ») de même que les conditions régissant votre accès et votre utilisation de nos sites Web et de nos applications mobiles, selon le cas, régissent votre participation au programme des Récompenses Étoiles de Subway^MD. Les présentes Conditions forment un contrat obligatoire entre vous et Subway MyWay LLC, si vous êtes situé sur le territoire des États-Unis (comme défini ci-dessous) ou si vous êtes situé au Canada, entre votre Subway MyWay of Canada, ULC (selon le cas, « Subway^MD », « nous » ou « notre »). Nos sites Web et nos applications mobiles sont désignés collectivement sous le nom de « Site(s) ».

En cliquant sur « SIGN UP » (S’inscrire) ou en participant autrement aux Récompenses Étoiles Subway^MD, vous acceptez d’avoir lu et compris les présentes Conditions.

Les présentes Conditions incluent les conditions régissant votre accès à un ou plusieurs Sites concernés (les « Conditions du Site ») et leur utilisation, par exemple, et, le cas échéant, à nos Conditions d’utilisation, et y sont assujetties.

Alors que nous exploitons les Sites et que nous administrons le programme des Récompenses Étoiles de Subway^MD, ni nous ni aucune de nos sociétés affiliées ne sommes responsables de l’exploitation des restaurants Subway^MD. Les restaurants Subway^MD appartiennent à des franchisés indépendants qui les exploitent. Chaque restaurant est indépendant et assume une responsabilité exclusive au sujet de toute question relative à la vente des produits qui vous sont destinés.

Sauf lorsque la loi en vigueur l’interdit, nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions en tout temps. Toutes les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur affichage sur le Site et, en accédant au Site ou en l’utilisant après l’affichage des modifications, vous acceptez les modifications en question. Les modifications importantes seront affichées de manière visible sur le Site.

Nous exploitons le programme des Récompenses Étoiles Subway^MD (« Récompenses Étoiles Subway^MD » ou le « Programme ») au nom des restaurants Subway^MD participant aux États-Unis, dans le District de Columbia, à Puerto Rico, à Guam, aux îles Mariannes du Nord et dans certaines installations militaires des États-Unis à l’échelle internationale, ce qui inclut les emplacements suivants : Army & Air Forces Exchange Service (« AAFES ») (service d’échange des forces armées et de l’air) et Navy Exchange Service Command (« NEXCOM ») (centre de commande du service d’échange de la marine) (emplacements AAFES et NEXCOM, ensemble, « emplacements internationaux de l’armée des États-Unis »); (ensemble, le « territoire des États-Unis »), et au Canada.

Nous nous réservons le droit de changer, de modifier et/ou d’éliminer les Récompenses Étoiles Subway^MD et/ou l’intégralité ou une partie de la FAQ ou des directives concernant les Récompenses Étoiles Subway^MD en tout temps et à notre entière discrétion. Tous les changements et toutes les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur affichage, accessibles par l’entremise du Site. Votre participation continue ou votre accès aux Récompenses Étoiles Subway^MD confirme votre acceptation des présentes Conditions et de tous leurs changements ou modifications. Vous devez passer fréquemment en revue les présentes Conditions de même que nos politiques et les FAQ pour comprendre les conditions qui s’appliquent à votre inscription et à votre participation aux Récompenses Étoiles Subway^MD.

Les Récompenses Étoiles Subway^MD sont conçues pour un usage individuel seulement. Une utilisation commerciale est interdite. Pour participer, vous devez être un résident autorisé du Territoire des États-Unis ou du Canada. Les Récompenses Étoiles Subway^MD ne s’adressent pas toute personne de moins de 18 ans et ne sont pas conçues pour être utilisées par de telles personnes. Si vous vous inscrivez aux Récompenses Étoiles Subway^MD, vous devez avoir au moins 18 ans pour y participer. L’inscription et la participation aux Récompenses Étoiles Subway^MD sont complémentaires.

Votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD est un compte personnel et vous pouvez avoir un seul compte de Récompenses Étoiles Subway^MD. Votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD et tous les Points et l’Argent Subway^MD qui lui sont associés, de même que les autres Récompenses, ne peuvent pas être vendus, transférés, cédés ou partagés avec la famille, des amis ou d’autres personnes.

Si nous découvrons que vous avez plus d’un compte, nous nous réservons le droit de résilier tous vos comptes et vous perdrez immédiatement tous les points, l’Argent Subway^MD et les Récompenses lors de ladite résiliation. Nous ne sommes pas responsables de nous assurer qu’aucune personne non autorisée n’ait accès à votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD ou à votre Carte Subway^MD (« Carte »). Vous assumez la responsabilité de toutes les activités de votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD, à notre entière discrétion et sans vous en aviser, si nous déterminons que vous avez violé les présentes Conditions ou les Conditions du site, qu’une activité frauduleuse, trompeuse ou illégale a eu lieu dans votre compte ou lors de l’exécution d’un entretien de routine ou occasionnel, d’une correction d’erreur pour tout autre objectif. Si nous résilions votre compte de Récompenses Étoiles Subway^MD, vous perdrez immédiatement tous les Points, l’Argent Subway^MD ou les Récompenses qui lui sont associés.

L’accessibilité aux Récompenses Étoiles Subway^MD est assujettie à une participation aux restaurants Subway^MD. Certains restaurants Subway^MD pourraient ne pas participer aux Récompenses Étoiles Subway^MD. Veuillez confirmer si vous pouvez gagner des points et récupérer de l’Argent Subway^MD ou d’autres Récompenses soit en vous informant avant de passer votre commande ou en appelant le restaurant Subway^MD en question pour savoir si c’est un restaurant participant. Certaines fonctionnalités des Récompenses Étoiles Subway^MD, comme la capacité d’analyser les renseignements de votre compte par l’entremise de l’application Subway^MD pourraient ne pas être accessibles dans certains pays ou dans certains emplacements.

Pour commencer à gagner des Points et d’autres Récompenses lorsque vous commandez les articles de nourriture ou d’autres produits admissibles dans un restaurant Subway^MD participant (« Articles admissibles »), vous pouvez vous inscrire au programme par l’entremise du ou des Sites (y compris, selon le cas en utilisant l’application Subway^MD). Vous ne pourrez vous inscrire par aucun autre moyen et vous devrez accepter les présentes Conditions pour vous inscrire et participer aux Récompenses Étoiles de Subway^MD. Veuillez noter que les Articles admissibles peuvent changer en fonction de la disponibilité et de la discrétion d’un restaurant Subway^MD participant particulier et que nous n’avons aucun contrôle sur la disponibilité de l’un ou l’autre des Articles admissibles.

Comme condition à votre abonnement aux Récompenses Étoiles Subway^MD, on vous demandera de fournir une adresse de courriel valide au moment de votre inscription, adresse que nous-mêmes et nos sociétés affiliées, de même que leurs mandataires et fournisseurs de services respectifs utiliserons pour communiquer avec vous au sujet de votre compte, de votre solde de Points, de l’Argent Subway^MD et des Récompenses proposées et selon ce qui est autrement autorisé par la loi en vigueur. Nous pouvons également vous envoyer lesdites communications par l’entremise de l’application Subway^MD si vous choisissez de recevoir des notifications poussées. Vous pouvez vous désabonner de ces notifications en modifiant les paramètres de votre appareil. Vous pouvez également recevoir une notification poussée ou un courriel lorsque vous passez à la caisse dans un restaurant Subway^MD.

Après votre inscription aux Récompenses Étoiles Subway^MD, on vous attribuera un compte de Programme (« Compte de membre ») accessible par l’entremise d’une ouverture de session dans les Sites. Vous pouvez choisir d’établir un lien entre votre Compte de membre et votre Carte, lien qui peut être obtenu depuis n’importe quel restaurant Subway^MD participant, selon la disponibilité. Lorsque votre Compte de membre est lié à votre Carte, la Carte peut alors être utilisée pour vous identifier lorsque vous gagnez ou récupérez des Points et des Récompenses aux restaurants Subway^MD participants. Si vous utilisez une Carte qui n’est pas inscrite dans un restaurant Subway^MD participant, vous pouvez gagner des Points sur la transaction associée, dans la mesure où vous inscrivez la Carte et que vous la connectez au Compte de membre par l’entremise des Sites ou si vous liez votre Carte à votre Compte de membre dans les 48 heures.

En tant que membre des Récompenses Étoiles Subway^MD, vous pouvez gagner des Points sur tous les Articles admissibles que vous achetez dans des restaurants Subway^MD participants, que ce soit dans un restaurant ou en passant une commande par l’entremise des Sites (« Commande en ligne »). Les Commandes en ligne sont assujetties à des Conditions de commande supplémentaires. Pour gagner des Points dans un restaurant, vous devez vous identifier au restaurant Subway^MD participant en tant que membre des Récompenses Étoiles Subway^MD, soit en fournissant le numéro de téléphone associé à votre Compte de membre, en balayant vos renseignements de Compte de membre au moyen du code QR accessible dans l’application Subway^MD ou en glissant votre Carte (si vous êtes déjà inscrit(e) et lié(e) à votre Compte de membre) avant de compléter un achat. Les Récompenses Étoiles Subway^MD comportent trois niveaux de membres – Pro, Capitaine et Légende. L’état du membre est basé sur la valeur de vos achats annuels. Les membres commencent avec le niveau Pro. Les membres qui dépensent deux cent dollars (200 $) par année obtiennent le niveau Capitaine. Les membres qui dépensent quatre cent dollars (400 $) par année obtiennent le niveau Légende. Un membre doit atteindre chaque année le seuil de dépenses admissibles pour un niveau particulier afin de maintenir son niveau de membre pour l’année suivante.

Pour les membres du niveau Pro : chaque dollar (1 $) dépensé à un restaurant Subway^MD participant dans le Territoire, pour des Articles admissibles, permet de gagner dix (10) Points.

Pour les membres du niveau Capitaine : chaque dollar (1 $) dépensé à un restaurant Subway^MD participant dans le Territoire, pour des Articles admissibles, permet de gagner onze (11) Points.

Pour les membres du niveau Légende : chaque dollar (1 $) dépensé à un restaurant Subway^MD participant dans le Territoire, pour des Articles admissibles, permet de gagner douze (12) Points.

Dans certains cas, vous pouvez gagner des points par l’entremise d’une promotion ou d’une campagne que nous parrainons (« Campagnes admissibles »). Votre admissibilité à gagner des Points par l’entremise d’une Campagne admissible (selon le cas et seulement selon la disponibilité) dépend de votre acceptation et de votre conformité aux conditions de la Campagne admissible applicable. Sauf pour les Points gagnés par l’entremise de Campagnes admissibles, les points sont ajoutés automatiquement à votre compte dans les vingt-quatre (24) heures. Les points sont accordés en fonction de votre achat total (moins les exclusions répertoriées ci-dessous) et sont arrondis au dollar le plus proche, avant les ventes et les remises.

Certaines exclusions s’appliquent. Vous ne pouvez pas gagner de Points sur des achats de boissons alcoolisées ou de cartes-cadeaux (y compris l’achat, l’activation, la recharge, le transfert ou toute autre transaction de carte à carte). Les taxes, les pourboires, les dons, les frais (y compris, par exemple, les frais de livraison) les dépôts de bouteilles et de canettes, les frais pour les sacs (ou les taxes sur les sacs, selon le cas) sont également exclus et non admissibles à un octroi de Points. Les commandes en ligne passées par l’entremise d’un service de commande tiers ne sont pas admissibles aux récompenses de Points. Nous nous réservons le droit de placer des limites sur le nombre de points que vous pouvez gagner chaque jour et/ou chaque mois.

Des Points en prime peuvent être accordés en fonction de votre achat ou de votre participation à une offre de promotion. Les Points en prime seront accordés selon la description de l’offre de promotion et pourraient être assujettis à des conditions supplémentaires indiquées dans l’offre de promotion applicable.

Lorsque votre solde atteint quatre cent (400) Points, vous pouvez choisir de les convertir en Argent Subway^MD d’une valeur de 2 $ (soit en dollars américains ou en dollars canadiens, selon le cas et en fonction de l’endroit où votre Compte de membre a été établi) qui constitue un coupon de remise pouvant être utilisé pour une valeur de deux dollars (2,00 $) lors d’un achat à venir dans un restaurant Subway^MD participant (« Argent Subway^MD »). Les Points peuvent également être accumulés et convertis plus tard en sommes d’Argent Subway^MD plus élevées. Par exemple, 12 000 Points peuvent être accumulés et convertis en Argent Subway^MD d’une valeur de 6 $. L’Argent Subway^MD est unique, il est associé seulement à votre Compte de membre et pour votre usage seulement.

REMARQUE IMPORTANTE : L’Argent Subway^MD n’est pas un coupon cadeau. Tous les Points, l’Argent Subway^MD et toutes les autres Récompenses sont des valeurs promotionnelles, sans aucune valeur en argent et ces valeurs ne peuvent pas être échangées pour de l’argent liquide ou converties en solde de carte-cadeau. Sauf dans le cas d’une récupération des Points pour de l’Argent Subway^MD conformément à aux présentes Conditions, les Points n’ont aucune valeur et ne peuvent pas être échangés pour de l’argent liquide ou autrement. Vous perdrez le solde supplémentaire de l’Argent Subway^MD d’une valeur de 2 $ lors d’une récupération qui dépasse le montant de la facture. Par exemple, si vous utilisez de l’Argent Subway^MD d’une valeur de 4 $ pour une facture de 3,50 $, vous perdrez le 0,50 $ restant du deuxième 2 $ dollars appliqué en Argent Subway^MD. Tous les Points, l’Argent Subway^MD et les autres Récompenses expirent à la fin de votre inscription aux Récompenses Étoiles Subway^MD (que la résiliation soit effectuée par vous ou par nous) ou à la résiliation des Récompenses Étoiles Subway^MD elles-mêmes, sous réserve seulement des avis qui sont requis par la loi en vigueur, selon le cas.

Pour récupérer de l’Argent Subway^MD ou d’autres Récompenses à un restaurant Subway^MD participant, vous devez vous identifier comme membre des Récompenses Étoiles Subway^MD en fournissant le numéro de téléphone associé à votre Compte de membre ou en balayant vos renseignements de Compte de membre au moyen de l’application Subway^MD ou en glissant une Carte enregistrée avant de compléter votre achat.

Vous pouvez choisir d’appliquer ou de ne pas appliquer à votre achat l’Argent Subway^MD ou une autre Récompense (si elle est disponible). Même si vous choisissez de ne pas récupérer l’Argent Subway^MD ou une autre Récompense, identifiez-vous en tant que membre des Récompenses Étoiles Subway^MD afin de pouvoir gagner plus de Points et pour que le restaurant Subway^MD participant puisse vérifier s’il n’y a pas d’autres offres promotionnelles pour lesquelles vous pourriez être admissible (selon la disponibilité) au lieu, ou en plus, de votre Argent Subway^MD ou d’une autre Récompense.

Pour récupérer votre Argent Subway^MD ou une autre Récompense en utilisant la commande en ligne par l’entremise des Sites, vous pourrez appliquer votre Argent Subway^MD ou une autre Récompense avant de passer votre commande. Vous pouvez appliquer jusqu’à 50 $ en Argent Subway^MD pour couvrir le sous-total de votre solde (après l’application de la remise, mais avant la taxe de vente). Les Récompenses ne peuvent pas être utilisées pour les commandes de traiteur passées par l’entremise de services tiers (comme EZ Cater).

Si de l’Argent Subway^MD ou une autre Récompense a été récupéré, cette valeur ne sera plus valide pour des achats à venir.

Lorsque vous avez converti des points en Argent Subway^MD ou lorsque vous êtes avisé de la réception d’une Récompense, vous êtes admissible à utiliser votre Argent Subway^MD ou votre Récompense pour tout achat futur admissible (avant son expiration, comme il est indiqué dans les présentes Conditions) à un restaurant Subway^MD participant dans le Territoire.

Un avis peut être envoyé à votre courriel ou indiqué dans votre Compte de membre par l’entremise des Sites pour vous informer de l’octroi d’une Récompense que vous pouvez utiliser pour un futur achat admissible.

En plus de gagner des Points, vous pourriez également être admissible à recevoir des Récompenses à l’occasion (selon le cas et la disponibilité). Ces Points ne sont pas basés sur des offres et pourraient être sujets à des conditions supplémentaires devant être acceptées et appliquées afin de récupérer l’offre promotionnelle applicable qui sera indiquée dans la Récompense.

Tous les Points ou toutes les Récompenses qui vous ont été accordés à la suite d’une transaction qui est plus tard annulée pour tout motif seront déduits de votre solde de compte Récompenses Étoiles Subway^MD.

Tous les gains et toutes les activités de récupération seront suspendus dans les comptes de Récompenses Étoiles Subway^MD bloqués en raison d’une activité frauduleuse effective ou soupçonnée, selon notre détermination et à notre entière discrétion, et ce, sans vous envoyer un avis.

Pour annuler votre abonnement en tout temps, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle en utilisant le lien ci-dessous. Votre abonnement aux Récompenses Étoiles Subway^MD sera résilié dans les trente (30) jours et sera assujetti seulement à des avis pouvant être requis par la loi; tous les Points, tout l’Argent Subway^MD et toutes les autres Récompenses expireront et seront annulés à la date de résiliation.

Si vous oubliez de vous identifier en tant que membre des Récompenses Étoiles Subway^MD avant de passer à la caisse dans un restaurant, vous pouvez utiliser notre processus de Points manquants, comme indiqué ci-dessous dans les présentes Conditions.

Vous pouvez envoyer une demande de « Points manquants » par l’entremise des Sites pour un achat ayant eu lieu dans les trente (30) jours précédents. Lorsque vous remplissez le formulaire, vous serez invité à fournir des détails sur votre reçu d’achat. Si vous ne pouvez pas fournir les détails pertinents de votre refus d’achat, comme exigé, vous ne pouvez pas envoyer une demande de Points manquants.

Après avoir soumis ce formulaire, vérifiez votre Compte de membre sur les Sites 48 heures après votre envoi du formulaire pour savoir si votre demande a été acceptée. Nous nous réservons le droit de limiter le montant de Points manquants que vous pouvez envoyer.

Les points gagnés par l’entremise des transactions de Compte de membre des Récompenses Étoiles Subway^MD expirent après six (6) mois si le Compte de membre n’a pas été actif pendant cette période de six (6) mois. Le terme « activité » utilisé aux présentes désigne tout changement positif de votre solde de Compte de membre, toute acquisition de Points ou de tout Argent Subway^MD ou toute autre récupération de Récompense. Si votre compte affiche une quelconque activité pendant cette période de six (6) mois, la date d’expiration de vos Points sera réinitialisée.

Les autres Récompenses obtenues par l’entremise d’offres promotionnelles pourraient être assujetties à des conditions supplémentaires, y compris une date d’expiration plus courte, qui sera indiquée dans l’offre promotionnelle applicable.

Si vous ne récupérez pas votre Récompense avant la date d’expiration préindiquée, la Récompense expirera, elle ne sera plus valide et sera déduite de votre compte.

Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre compte s’il est inactif pendant plus de douze (12) mois, et ce sans vous envoyer d’avis.

Plusieurs Récompenses ne peuvent pas être combinées et utilisées pour le même article.

L’Argent Subway^MD peut être combiné à d’autres Récompenses ou à d’autres offres (selon le cas et sous réserve de la disponibilité).

SAUF DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR ET SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DES EXCLUSIONS DE GARANTIES OU DES CONDITIONS DANS LES CONDITIONS DU SITE, LES SITES ET LES RÉCOMPENSES ÉTOILES SUBWAY^MD SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE CONDITION, REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ELLE SOIT EXPLICITE, IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE.

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Vous acceptez d’indemniser et de mettre hors de cause nous-mêmes et nos sociétés affiliées contre toutes réclamations (y compris, sans s’y limiter, les réclamations de tiers), demandes, plaintes, actions, dommages, pertes, jugements, règlements, amendes, coûts, dépenses et responsabilités (y compris des frais d’avocat raisonnables) survenant à la suite de votre inscription ou de votre utilisation des sites ou des Récompenses Étoiles Subway^MD ou en lien avec celles-ci. Nous nous réservons, et vous nous accordez, le droit exclusif d’assumer la défense et le contrôle de toute question relative à une indemnisation de votre part.

Vos renseignements personnels seront traités conformément à notre Déclaration de confidentialité. Nous pouvons vous envoyer des confirmations de commande ou d’autres messages texte transactionnels avec votre consentement. Envoyez un SMS STOP pour vous désabonner. Envoyez un SMS HELP pour obtenir de l’aide. Des tarifs pour les messages standards et les données pourraient s’appliquer.

Vous n’êtes propriétaire d’aucun Point, d’Aucun Argent Subway^MD ou d’aucune autre Récompense. L’utilisation du mot « gagner » dans la documentation de commercialisation sur les Récompenses Étoiles Subway^MD signifie « collecter » et ne doit pas être interprétée dans le sens où les Points, l’Argent Subway^MD ou toute autre Récompense possèdent une quelconque valeur avant d’avoir été récupérés. Les Points ne peuvent pas être achetés ou vendus et ne sont pas transférables sauf dans la mesure indiquée aux présentes. Malgré nos efforts pour assurer l’exactitude, des erreurs peuvent survenir à l’occasion. Nous réservons le droit de corriger les erreurs en question en tout temps, même si cela a un impact sur des Points en attente, de l’Argent Subway^MD ou d’autres Récompenses, ou encore le solde dans votre compte.

En cas de toute incohérence ou de tout écart entre les présentes Conditions et d’autres déclarations contenues dans de la documentation ou de la publicité connexe, les présentes Conditions ont préséance, régissent et contrôlent.

Les présentes Conditions, y compris les Conditions du site, constituent l’intégralité de l’entente entre vous et nous en ce qui concerne l’objet des présentes Conditions. Les présentes Conditions, l’inscription aux Récompenses Étoiles Subway^MD ou leur utilisation, de même que toutes réclamations, tous litiges ou différends liés aux présentes ou survenant de celles-ci sont régis par l’ensemble de droit et seront résolues conformément aux dispositions de résolution des différends, les Conditions du site.

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Si vous avez des questions au sujet des Récompenses Étoiles Subway^MD, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle (États-Unis) ou le Service à la clientèle (Canada). Veuillez noter que notre responsabilité est limitée aux problèmes de service à la clientèle concernant votre compte des Récompenses Étoiles Subway^MD. Les problèmes concernant l’utilisation des Récompenses Étoiles Subway^MD dans un restaurant Subway^MD relèvent de la responsabilité de ce restaurant.